Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMILK
ETS ANDRE COQUARD, SARL

Numéro de dépôt :
3988168
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
COMILK de ETS ANDRE COQUARD

Présentation de la marque COMILK

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 724 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ANDRE COQUARD, M. ANDRE COQUARD domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque COMILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMILK est expirée depuis le 6 mars 2023.

ETS ANDRE COQUARD a également déposé les autres marques suivantes : BEAUGEL , CONDI-YOG , LEVAIN ET PRESURE COMILK , PRESURES ET FERMENTS LACTIQUES COMILK , COMBINE FROMA-YOG , FALM LE FROMAGE A LA MAISON , LE FROMAGER DU DIMANCHE , COQUARD , L'ATELIER FROMAGER , PRESURE-LAIT


ETS ANDRE COQUARD, SARL - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 380724179


ETS ANDRE COQUARD, M. ANDRE COQUARD - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Levure, poudre pour faire lever.